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RENTES
Rente variable
Rentes à prime unique
Une rente à prime unique peut être souscrite en versant un montant
forfaitaire pouvant aller de 5000 $ à 1000000 $. Les bénéfices rapportés
par la prime investie s’accumulent à l’abri de l’impôt jusqu’au
commencement des retraits par le rentier, quand ils sont imposés entre
les mains de ce dernier. L’investisseur peut choisir de souscrire une
rente à taux fixe, qui réalisera un taux de rendement fixé par la
compagnie d’assurance, ou une rente à taux variable, qui lui permet de
choisir les modalités d’investissement de la prime, maximisant ainsi le
rendement potentiel.
Plusieurs inconvénients grugent l’avantage de l’ajournement de l’impôt
au titre de la rente à prime unique :
• Ie risque lié à l’investissement est assumé par le particulier qui
investit dans une rente à taux variable.
• les honoraires de gestion réduisent le rendement net du placement.
• les retraits sont assujettis à l’impôt sur le revenu, quel que soit
quand ils ont été exécutés ou qu’ils le soient en une somme forfaitaire
ou sous forme de rente.
• les retraits exécutés avant l’âge de 591/2 ans sont passibles d’une
pénalité fiscale, à moins que le rentier ne soit frappé d’invalidité
totale.
• des frais de rachat peuvent être exigés par la compagnie d’assurance
en cas de retrait anticipé.
Les rentes constituent pour certains clients une excellente source de
revenu de retraite. Elles sont le plus souvent utilisées dans les
situations nécessitant un supplément (ou une solution de rechange) aux
autres sources de revenu de retraite, s’il y a lieu. La capitalisation
différée d’impôt des bénéfices au sein d’une rente est semblable à un «
individual retirement account (IRA) ». Les gens qui ne sont pas en
mesure de verser des cotisations déductibles aux IRA, en vertu des
dispositions de la Loi sur la réforme fiscale de 1986, ou qui désirent
épargner des montants en sus du plafond IRA, peuvent trouver les rentes
particulièrement attractives.
Rente de durée fixe
Vie entière à prime unique (VEPU)
La distinction la plus importante entre une police Vie entière à prime
unique (VEPU) et une police Vie entière traditionnelle est l’échéancier
des paiements de primes. Comme son nom l’indique, une police VEPU exige
un important paiement de prime à son établissement. Les valeurs
comptants se capitalisent à l’abri de l’impôt. Elles peuvent faire
l’objet d’un emprunt sans intérêt ou à des taux d’intérêt peu élevés.
Une prestation de décès non imposable, réduite par les avances sur
police en souffrance est versée au bénéficiaire de l’investisseur à son
décès. De plus, aucune dette fiscale n’est encourue du vivant de
l’investisseur à moins que la police ne soit rachetée. Une solution de
rechange à une police VEPU est une police Vie à prime unique variable.
Ce type de police permet à l’investisseur de choisir les modalités
d’investissement des primes au lieu de se fier au savoir-faire de la
compagnie d’assurance en matière de placement. Le Chapitre 6 contient
une description complète des polices d’assurance variables, vie entière,
et autres.
La combinaison des modalités des produits d’assurance à prime unique et
l’environnement fiscal actuel rendent ces polices utiles dans des
situations non liées à la gestion des risques. Plusieurs stratégies
d’utilisation des polices VEPU sont traitées dans les paragraphes
suivants.
EXEMPLES D’OPTIONS DE VERSEMENT DES RENTES
RENTE VIAGÈRE:
La rente est servie tant que le rentier est
en vie. À son décès, les versements prennent fin.
RENTE VIAGÈRE AVEC ANNUITÉS CERTAINES:
La rente est servie du vivant du rentier.
Toutefois, s’il décède très tôt, le service des paiements se poursuit
pendant une période minimum précise, par exemple 10 ans.
RENTE RÉVERSIBLE:
En cas de décès du rentier, le service de la
rente est dévolu à une autre personne de son vivant.
RENTE VIAGÈRE À CAPITAL REMBOURSABLE:
Si le client meurt avant d’avoir touché la
valeur intégrale de son placement dans un compte séparé (ou un compte
d’investissement), le solde sera versé à sa succession.
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